Mentions Légales
Éditeur du site
Raison sociale : NTO Digital SRL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Email : admin@nto-digital.com
Site web : www.nto-digital.com
Responsable de la publication : Titsiana Cogniaux
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site www.titsiana.be (textes, graphismes, logotypes, images, photographies, vidéos, structure du site, etc.) est la propriété exclusive de Titsiana Cogniaux ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de Titsiana Cogniaux. L’usage des noms, marques et logos présents sur le site est interdit sans autorisation expresse de leur titulaire.
Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) entré en vigueur le 25 mai 2018, Titsiana Cogniaux s’engage à protéger la confidentialité et la sécurité des données personnelles des utilisateurs du site et de ses patients.
Responsable du traitement
Le responsable du traitement des données personnelles collectées via le site www.titsiana.be et par les autres moyens de communication mis à disposition (email, téléphone, formulaires de prise de rendez-vous, plateformes de rendez-vous en ligne) est :
Titsiana Cogniaux, psychologue clinicienne (coordonnées de contact : psy@titsiana.be).
Données collectées et finalités
Les données personnelles collectées via le site ou les outils associés sont utilisées uniquement dans le cadre de :
-
La prise de contact et la gestion des demandes d’information.
-
La gestion des rendez-vous et de la relation patient.
-
La facturation et le respect des obligations légales et déontologiques.
-
L’envoi de communications d’information ou d’actualités, le cas échéant, avec votre consentement préalable.
Base légale du traitement
Les traitements sont fondés sur :
-
L’exécution d’un contrat (prise de rendez-vous et suivi psychologique).
-
Le respect d’obligations légales et déontologiques applicables aux psychologues.
-
Le consentement de la personne concernée, lorsqu’il est requis (par exemple pour les communications électroniques).
-
L’intérêt légitime de la psychologue pour assurer la bonne gestion de son activité.
Durée de conservation
Vos données personnelles sont conservées pendant la durée strictement nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées et, le cas échéant, pour la durée requise par la législation applicable aux dossiers psychologiques et à la facturation en Belgique.
Destinataires des données
Les données sont destinées exclusivement à Titsiana Cogniaux et, le cas échéant, à ses sous-traitants techniques (hébergeur, outils de prise de rendez-vous, prestataires informatiques) qui sont tenus à une obligation de confidentialité et de sécurité des données.
Vos droits
Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :
-
Droit d’accès et de rectification.
-
Droit à l’effacement (dans les limites des obligations légales et déontologiques).
-
Droit à la limitation du traitement.
-
Droit à la portabilité des données, lorsque cela est applicable.
-
Droit d’opposition au traitement de vos données pour des motifs légitimes.
-
Droit de retirer votre consentement à tout moment lorsque le traitement est fondé sur celui-ci.
Pour exercer ces droits, vous pouvez envoyer une demande à l’adresse suivante : psy@titsiana.be.
Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de l’Autorité de protection des données (Belgique).
Sécurité des données
Titsiana Cogniaux met en œuvre des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données personnelles contre tout accès non autorisé, usage abusif, perte, altération ou destruction.
Violation de données
En cas de violation de données personnelles susceptible d’engendrer un risque élevé pour vos droits et libertés, vous en serez informé dans les meilleurs délais conformément à la réglementation en vigueur, et l’Autorité de protection des données sera notifiée dans un délai de 72 heures si nécessaire.
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