Termes et Conditions
Article 1 : Objet et acceptation
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent la relation entre Titsiana Cogniaux, psychologue clinicienne agréée par la Commission des Psychologues, et toute personne (ci-après « le Patient ») souhaitant bénéficier de consultations psychologiques en cabinet ou en ligne.
Toute prise de rendez-vous, qu’elle soit effectuée via le site www.titsiana.be, par email, par téléphone ou via une plateforme de prise de rendez-vous (Rosa, Notion Calendar, etc.), vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV, sans réserve.
Article 2 : Types de séances et tarifs
Les prestations proposées sont notamment les suivantes :
-
Séance individuelle en cabinet : durée indicative 45 minutes, tarif de 60 €.
-
Séance en ligne : durée indicative 45 minutes, tarif de 50 €.
-
Séance à deux (par exemple de couple) : durée indicative 60 minutes, tarif de 80 €.
-
Séance à plus de deux : durée indicative 60 minutes, tarif de 110 €.
Les tarifs sont indiqués en euros et peuvent être ajustés périodiquement ; toute modification sera appliquée uniquement aux séances futures et communiquée par les canaux habituels (site, mail, affichage).
Article 3 : Prise de rendez-vous et accueil
La prise de rendez-vous peut se faire : via le site www.titsiana.be, via les plateformes de rendez-vous mentionnées, par email ou par téléphone.
Lors de votre venue, veuillez attendre dans la salle d’attente au premier étage jusqu’à ce que vous soyez invité à entrer en séance.
Article 4 : Annulation, absence et retard
Toute annulation doit être effectuée au plus tard 48 heures avant l’heure du rendez-vous, soit par email, soit par sms au +32 496 73 12 12.
En cas de non-présentation au rendez-vous, ou d’annulation tardive (moins de 48 heures avant l’heure prévue), la séance sera due et pourra être facturée au tarif en vigueur pour le type de séance réservé.
En cas de retard non annoncé de plus de 15 minutes, la psychologue se réserve le droit de ne pas recevoir le Patient ; la séance sera cependant considérée comme due et pourra être facturée.
En cas de retard annoncé, la séance pourra avoir lieu dans le temps restant, sans prolongation au-delà du créneau prévu et sans réduction de tarif.
Le client peut déplacer un rendez-vous jusqu’à trois fois maximum.
À compter du moment où un rendez-vous est déplacé, la séance est considérée comme due. Une fois déplacé, le rendez-vous ne peut plus être annulé sans frais.
Article 5 : Modalités de paiement
Le paiement des séances s’effectue en fin de consultation, sauf accord spécifique préalable, par les moyens acceptés en cabinet (par exemple : virement, application de paiement, espèces, etc.).
Toute facture émise est payable dans le délai indiqué sur celle-ci ; en cas de retard de paiement, des rappels pourront être envoyés et la poursuite de l’accompagnement pourra être conditionnée à la régularisation de la situation.
Article 6 : Nature de la prestation et responsabilité
L’accompagnement psychologique proposé constitue une prestation de soins psychologiques fondée sur une obligation de moyens et non de résultat.
Titsiana Cogniaux met tout en œuvre pour proposer un cadre thérapeutique professionnel, bienveillant et sécurisé, mais ne peut garantir un résultat précis ou déterminé quant à l’évolution personnelle ou symptomatique du Patient.
La psychologue ne saurait être tenue responsable :
-
Des décisions personnelles prises par le Patient en dehors des séances.
-
De l’utilisation inappropriée d’informations partagées en séance ou sur le site.
Article 7 : Confidentialité et protection des données
Les échanges en séance sont soumis au secret professionnel tel que prévu par le Code de déontologie des psychologues et la législation belge.
Les données personnelles collectées sont traitées conformément à la politique de confidentialité et aux règles du RGPD, telles que détaillées dans la page « Mentions légales du site » du site.
Article 8 : Propriété intellectuelle
Les contenus présents sur le site www.titsiana.be (textes, images, graphismes, logo, structure du site, etc.) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Titsiana Cogniaux est interdite.
Article 9 : Réclamations et litiges
Toute réclamation relative aux prestations ou à la facturation peut être adressée par écrit à l’adresse email psy@titsiana.bedans un délai raisonnable après la séance concernée.
En cas de désaccord persistant, les parties rechercheront en priorité une solution amiable ; à défaut, les présentes CGV sont soumises au droit belge et les tribunaux belges seront seuls compétents.
Article 10 : Modification des conditions générales
Titsiana Cogniaux se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente, notamment pour les adapter à l’évolution de sa pratique ou aux modifications légales et réglementaires.
La version applicable est celle en vigueur au moment de la prise de rendez-vous.
